Droit d’auteur & copyright

L’ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Seule la reproduction papier est autorisée sous condition d’une utilisation à des fins strictement personnelles, du respect de l’intégrité des documents reproduits, ou en courte citation avec mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante "Source : Market Audit, tous droits réservés". Toute autre utilisation est soumise à l’accord préalable et exprès de Smart Agence.

Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.

Liens - Tout lien en direction du site de Market Audit doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de Market Audit. Market Audit décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés au site de Market Audit, et plus généralement du fait de ces liens.